Ce site Internet est le site institutionnel de Sogeres.
L'utilisateur se connectant à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

Informations contenues dans ce site
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales sauf autorisations ;
- ne pas modifier de telles informations ;
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur de Sogeres.

Toute autre utilisation est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Sogeres.
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.
Sogeres ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
Sogeres n'est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
Sogeres se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations, notamment en actualisant ce site.

Sogeres ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Marques et logos
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par le groupe Sogeres. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque, sous peine de contrefaçon.

Droit d'accès aux informations
Conformément à la loi Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978, ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :


42-44, rue de Bellevue
92513 Boulogne Billancourt cedex


Liens hypertextes
Les sites extérieurs à Sogeres ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Sogeres, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertextes vers le site www.sogeres.fr est soumise à l'accord préalable de Sogeres.

Litiges
Les présentes conditions et la relation entre Sogeres et les utilisateurs seront soumises au droit français et tout différend n'ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.

Crédits & contacts
Design du site : Agence Médiafix & Service Communication Sogeres
Responsable Multimédia Sogeres : Dominique Milherou

Crédits photos : (photos non contractuelles)
© copyright Moussa Elibrick, Harald Gottschalk, Agence Gamma, François Christophe, Fabrice Corneux, Dominique Milherou.